Délibérations
Conseil communautaire du 10 avril 2024
Conseil communautaire du 31 janvier 2024
- liste des délibérations
- Délibération n°2024-01 Mandat d'études préalables pour l'aménagement de la zone Genève Océan Les Prioles à Dompierre-les-Ormes
- Délibération n°2024-02 Projet de construction d'un gymnase à Dompierre-les-Ormes
- Délibération n°2024-03 Remplacement du système de sécurité incendie et mise en place de système de désenfumage et de ferme-portes à la MARPA de Matour Demande DETR/DSIL 2024
- Délibération n°2024-04 Recours au service d'accompagnement à la gestion des archives du Centre de gestion de Saône-et-Loire
- Délibération n°2024-05 Modification du tableau des effectifs au 1er février 2024
Conseil communautaire du 13 décembre 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n°2023-73 Budget annexe Assainissement Décision Modificative n°2
- Délibération n°2023-74 Budget annexe ZA Les écorces Décision Modificative n°2
- Délibération n°2023-75 Budget annexe ZA Berlières 2 Décision Modificative n°2
- Délibération n°2023-76-1 Budget annexe Photovoltaïque Décision Modificative n°1
- Délibération n°2023-77 Budget annexe ZA Longverne Décision Modificative n°3 Dépenses d'investissement
- Délibération n°2023-78 Budget général Assainissement Enfance Jeunesse Lac et ZA longverne autorisation pour mandatement dans limite 25% crédits votés en 2023
- Délibération n°2023-79 Durées d'amortissement
- Délibération n°2023-80 Travaux de voirie communautaire 2023 Fonds de concours commune de Trambly
- Délibération n°2023-81 Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- Délibération n°2023-82 Modification du tableau des effectifs au 13 décembre 2023
- Délibération n°2023-83 SIRTOM de la Vallée de la Grosne Actualisation des délégués
- Délibération n°2023-84 Appel à projets départemental
- Délibération n°2023-85 Règlement du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Délibération n°2023-86 Tarifs du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Délibération n°2023-87 Budget annexe du Lac de St Point Non reprise d'amortissement des biens acquis avant 2017
Conseil communautaire du 9 novembre 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n°2023-52 Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une micro-crèche et de logements adaptés aux séniors à Tramayes
- Délibération n°2023-53 Aménagement d'une micro-crèche et de logements adaptés aux séniors à Tramayes : déclaration sans suite de la procédure de passation du marché de travaux
- Délibération n°2023-54 Aménagement d'une micro-crèche et de logements adaptés aux séniors à Tramayes : demande de subventions
- Délibération n°2023-55 Rénovation performante du bâtiment communautaire situé à Dompierre-les-Ormes Demande de subventions
- Délibération n°2023-56 Attribution du marché d'aménagement d'un ténement communautaire ex forets-sciages 71 Longverne à Montmelard
- Délibération n°2023-57 Extension de la Maison de Santé intercommunale puridisciplinaire de Tramayes : demande d'accompagnement de l'Agence Technique Départementale de Saône-et-Loire
- Délibération n°2023-58 Aménagement du site du Lac de St Point : demande d'accompagnement de l'Agence Technique Départementale de Saône-et-Loire
- Délibération n°2023-59 Rapport communautaire sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement (RPQS) 2022
- Délibération n°2023-60 Dissolution du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) du Clunisois au 1er Janvier 2024 : répartition des actifs et passifs
- Délibération n°2023-61 Règlement d'intervention des subventions complémentaires à l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- Délibération n°2023-62 Service de location de vélos à assistance électrique : modification du tarif
- Délibération n°2023-63 Modification du tableau des effectifs au 9 novembre 2023
- Délibération n°2023-64 Fêtes et Cérémonies - utilisation du compte 6232
- Délibération n°2023-65 Budget principal Décision Modificative n°3
- Délibération n°2023-66 Budget annexe ZA les Ecorces Décision Modificative n°1
- Délibération n°2023-67 Budget annexe Assainissement Décision Modificative n°1
- Délibération n°2023-68 Budget annexe ZA Longverne Décision Modificative n°2
- Délibération n°2023-69 Budget Enfance Jeunesse Décision Modificative n°1
- Délibération n°2023-70 Régie du service Taxi à la demande (TAD) : remise gracieuse pour créance irrécouvrable
- Délibération n°2023-71 Tarifs 2024-2026 du service enfance jeunesse de la communauté de communes
- Délibération n°2023-72 Attribution complémentaire de subvention aux associations ayant un rayonnement communal
Conseil communautaire du 13 septembre 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2023-39 Attribution de marché Suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
- Délibération n° 2023-40 Convention Territoriale Mutualité Sociale Agricole Grandir en Milieu Rural 2022-2025
- Délibération n° 2023-41 Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Délibération n° 2023-42 Institution de la Taxe GEMAPI
- Délibération n° 2023-43 Schéma Directeur d'Assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales (SDAGEP)
- Délibération n° 2023-44 Assainissement - travaux prioritaires complémentaires
- Délibération n° 2023-45 Redevance Assainissement Collectif - Tarif 2024
- Délibération n° 2023-46 Budget Principal - Décision Modificative n°2
- Délibération n° 2023-47 Budget Annexe ZA Longverne - Décision Modificative n°1
- Délibération n° 2023-48 Budget annexe ZA Les Berlières Décision Modificative n°1
- Délibération n° 2023-49 Trivy - subvention d'équipement
- Délibération n° 2023-50 Soutien à l'adoption d'un plan de sauvegarde de l'élevage face aux prédateurs
- Délibération n° 2023-51 Habilitation pour l'accès à API Particulier
Conseil communautaire du 19 juillet 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2023-25 - Acquisition du ténement foncier de la Zone d’Activités des Berlières 2 à Matour
- Délibération n° 2023-26 - PLUI de l’ex-CC de Matour et sa Région (CCMR) - Bilan à 6 ans et procédure d’évolution
- Délibération n° 2023-27 - PLUi de l’ex-CC du Mâconnais Charolais - Approbation de la Modification n°1
- Délibération n° 2023-28 - MARPA à Matour – Remplacement du Système de Sécurité Incendie (SSI) existant (MAPA)
- Délibération n° 2023-29 - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2023 -Répartition dérogatoire libre
- Délibération n° 2023-30 - Commande publique - Réhabilitation du bâtiment C à Tramayes - Attribution du marché de travaux du lot n° 1 et déclaration sans suite pour infructuosité du lot n°2
- Délibération n° 2023-31 - Convention de Partenariat SDIS71 - Favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires du corps départemental sur le temps périscolaire
- Délibération n° 2023-32 - Transfert de l’accueil périscolaire de Trambly à Saint Léger sous la Bussière
- Délibération n° 2023-33 - Convention de partenariat entre la Communauté de communes et Villages Solidaires 2023-2026
- Délibération n° 2023-34 - Modification du tableau des effectifs au 19 juillet 2023
- Délibération n° 2023-35 - Budget Général : Décision Modificative n°1
- Délibération n° 2023-36 - Dissolution du Syndicat Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) du Clunisois
- Délibération n°2023-38 - Groupe scolaire de la Noue
Conseil communautaire du 7 juin 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2023-13 Réhabilitation du bâtiment C - Lancement de la consultation des entreprises
- Délibération n° 2023-14 ZA Longverne - Lancement de la consultation des entreprises
- Délibération n° 2023-15 Lotissement Le paluet à Matour - Offre de concours actualisée
- Délibération n° 2023-16 Intervention sur l'immobilier d'entreprise - Convention 2023-2028 avec la Région BFC
- Délibération n° 2023-17 Reversement de la Taxe d’Aménagement perçue par les communes sur les Zones d’Activités communautaires structurantes
- Délibération n° 2023-18 Approbation du Projet de Territoire 2023-2028 de la Communauté de communes Saint Cyr Mère Boitier
- Délibération n° 2023-19 Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Annexe délibération n° 2023-19 : convention OPAH
- Délibération n° 2023-20 SIRTOM de la Vallée de la Grosne – actualisation des délégués
- Délibération n° 2023-21 Subventions aux associations ayant un rayonnement supra communal
- Délibération n° 2023-22 Affectation des résultats 2022 (annule et remplace délibération n° 2023-06)
- Délibération n° 2023-23 Remboursement des frais de repas exposés dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service
Conseil communautaire du 12 avril 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2023-05 Compte Financier Unique 2022
- Délibération n° 2023-06 Affectation des résultats 2022
- Délibération n° 2023-07 Vote Budgets Primitifs 2023
- Délibération n° 2023-08 Programme Petites Villes de Demain valant Opération de revitalisation du territoire (ORT) - Approbation de la convention-cadre
- Délibération n° 2023-09 Vote des taux de fiscalité 2023
- Délibération n° 2023-10 Vote de la TEOM 2023
- Délibération n° 2023-11 Attribution de compensation définitive 2023
- Délibération n° 2023-12 Participation financière à la réalisation du Plan de Corps de Rue Simplifiée (PCRS)
Conseil communautaire du 9 févier 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2023-01 Bâtiment communautaire - DETR/DSIL 2023
- Délibération n° 2023-02 Rénovation Bâtiment C Tramayes - DETR/DSIL 2023
- Délibération n° 2023-03 PLUi ex-CC Mâconnais Charolais - Modification n° 1
- Délibération n° 2023-04 Modification du tableau des effectifs
Conseil communautaire du 14 décembre 2022
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2022-80- Fonds de concours Trambly
- Délibération n° 2022-81 - Budget général DM2
- Délibération n° 2022-82 -Autorisation_mandatement_investissement_25%
- Délibération n° 2022-83 - RPQS 2021 Assainissement
- Délibération n° 2022-84 - ACTP définitive 2022
- Délibération n° 2022-85 -Saint-Point Subvention d'équipement
- Délibération n° 2022-86 -PLUi ex CCMR Evaluation
- Délibération n° 2022-87 - Mise à jour tableau des effectifs
- Délibération n° 2022-88 -Adhésion au CEREMA
- Délibération n° 2022-89 - Navour sur Grosne Subvention d'équipement
- Délibération n° 2022-90 -Pierreclos Subvention d'équipement
- Délibération n° 2022-91 - Tramayes Subvention d'équipement
- Délibération n° 2022-92 -Saint-Léger sous la Bussière Subvention d'équipement
- Délibération n° 2022-93 -Groupe scolaire de La noue/Participation des communes 2022
- Délibération n° 2022-94 -Subventions aux associations
- Délibération n° 2022-95 -Matour Subvention d'équipement
- Délibération n° 2022-96 - Budget général DM3
Conseil communautaire du 24 novembre 2022
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2022-68 - Appel à projets départemental 2023
- Délibération n° 2022-69 - SPANC du Clunisois-élection délégué
- Délibération n° 2022-70 - Règlement intérieur du Conseil communautaire
- Délibération n° 2022-71 - Contrat de mobilisation et de coordination sur les violences intrafamiliales, les violences sexistes et sexuelles et Charte de déontologie du réseau VIF Saint Cyr Mère Boitier
- Délibération n° 2022-72 - Subventions aux associations ayant un rayonnement supra communal
- Délibération n° 2022-73 -SAINT LEGER SOUS LA BUSSIERE – subvention d’équipement
- Délibération n° 2022-74 - VEROSVRES – subvention d’équipement
- Délibération n° 2022-75 - Cession partielle de la parcelle AI182 à Montmelard
- Délibération n° 2022 - 76 - Réhabilitation du Bâtiment C de l’Hôpital Corsin à Tramayes – Convention de partenariat avec commune
- Délibération n° 2022-77 - Budget Annexe Zone artisanale des Ecorces Décision Modificative n°1
- Délibération n° 2022-78 - Budget Annexe Enfance jeunesse Décision Modificative n°1
- Délibération n° 2022-79 - Petites Villes de Demain (PVD) – Convention de partenariat avec ENEDIS
Conseil communautaire du 29 septembre 2022
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2022-51 - FPIC 2022
- Délibération n° 2022-52 - Redevance assainissement 2023
- Délibération n° 2022-53 - Budget General DM n° 1
- Délibération n° 2022-54 - Budget assainissement DM n° 2
- Délibération n° 2022-55 - Budget assainissement Emprunt
- Délibération n° 2022-56 - PETR Mâconnais Sud Bourgogne - Actualisation des délégués
- Délibération n° 2022-57 - EPAGE du bassin versant de la Grosne - Actualisation des délégués
- Délibération n° 2022-58 - SPL - Actualisation du représentant
- Délibération n° 2022-59 - Modification du tableau des effectifs
- Délibération n° 2022-60 - Agence économique régionale - Actualisation du représentant
- Délibération n° 2022-61 - SIRTOM de la Vallée de la Grosne - Actualisation des délégués
- Délibération n° 2022-62 - Assainissement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Sélection du prestataire
- Délibération n° 2022-63 - Reconduction du contrat DEMATIS
- Délibération n° 2022-64 - SIRAP avenant au contrat d’hébergement et de maintenance X’MAP et R’DICT
- Délibération n° 2022-65 - Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants
- Délibération n° 2022-66 - Charte partenariale de premier accueil social inconditionnel de proximité avec la Département de Saône-et-Loire
- Délibération n° 2022-67 - Modification du tableau des effectifs
Conseil communautaire du 6 septembre 2022
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2022-44 - Election du Président de la Communauté de communes
- Délibération n° 2022-45 - Fixation du nombre de Vice-Présidents
- Délibération n° 2022-46 - Election des Vice-Présidents
- Délibération n° 2022-47 - Election des autres membres du Bureau communautaire
- Délibération n° 2022-48 - Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président
- Délibération n° 2022-49 - Lecture de la charte de l'élu local
- Délibération n° 2022-50 - Indemnités de fonction des élus
Conseil communautaire du 19 juillet 2022
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2022-39 - Actualisation du Règlement du service d'assainissement collectif
- Délibération n° 2022-40 - Assainissement - Aménagement de lotissement communal ou privé
- Délibération n° 2022-41 - Contrat de coopération public-public entre le Département de Saône-et-Loire et la Communauté de communes
- Délibération n° 2022-42 - Modification des règlements de fonctionnement des micro-crèches de Dompierre-les-Ormes et Tramayes
- Délibération n° 2022-43 - Candidature à l'Appel à projet "Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales" 2022
