Délibérations

Conseil communautaire du 9 févier 2023

• Liste des délibérations
• Délibération n° 2023-01 Bâtiment communautaire - DETR/DSIL 2023
• Délibération n° 2023-02 Rénovation Bâtiment C Tramayes - DETR/DSIL 2023
• Délibération n° 2023-03 PLUi ex-CC Mâconnais Charolais - Modification n° 1
• Délibération n° 2023-04 Modification du tableau des effectifs

Conseil communautaire du 14 décembre 2022

• Liste des délibérations
• Délibération n° 2022-80- Fonds de concours Trambly
• Délibération n° 2022-81 - Budget général DM2
• Délibération n° 2022-82 -Autorisation_mandatement_investissement_25%
• Délibération n° 2022-83 - RPQS 2021 Assainissement
• Délibération n° 2022-84 - ACTP définitive 2022
• Délibération n° 2022-85 -Saint-Point Subvention d'équipement
• Délibération n° 2022-86 -PLUi ex CCMR Evaluation
• Délibération n° 2022-87 - Mise à jour tableau des effectifs
• Délibération n° 2022-88 -Adhésion au CEREMA
• Délibération n° 2022-89 - Navour sur Grosne Subvention d'équipement
• Délibération n° 2022-90 -Pierreclos Subvention d'équipement
• Délibération n° 2022-91 - Tramayes Subvention d'équipement
• Délibération n° 2022-92 -Saint-Léger sous la Bussière Subvention d'équipement
• Délibération n° 2022-93 -Groupe scolaire de La noue/Participation des communes 2022
• Délibération n° 2022-94 -Subventions aux associations
• Délibération n° 2022-95 -Matour Subvention d'équipement
• Délibération n° 2022-96 - Budget général DM3

Conseil communautaire du 24 novembre 2022

• Liste des délibérations
• Délibération n° 2022-68 - Appel à projets départemental 2023
• Délibération n° 2022-69 - SPANC du Clunisois-élection délégué
• Délibération n° 2022-70 - Règlement intérieur du Conseil communautaire
• Délibération n° 2022-71 - Contrat de mobilisation et de coordination sur les violences intrafamiliales, les violences sexistes et sexuelles et Charte de déontologie du réseau VIF Saint Cyr Mère Boitier
• Délibération n° 2022-72 - Subventions aux associations ayant un rayonnement supra communal
• Délibération n° 2022-73 -SAINT LEGER SOUS LA BUSSIERE – subvention d’équipement
• Délibération n° 2022-74 - VEROSVRES – subvention d’équipement
• Délibération n° 2022-75 - Cession partielle de la parcelle AI182 à Montmelard
• Délibération n° 2022 - 76 - Réhabilitation du Bâtiment C de l’Hôpital Corsin à Tramayes – Convention de partenariat avec commune
• Délibération n° 2022-77 - Budget Annexe Zone artisanale des Ecorces Décision Modificative n°1
• Délibération n° 2022-78 - Budget Annexe Enfance jeunesse Décision Modificative n°1
• Délibération n° 2022-79 - Petites Villes de Demain (PVD) – Convention de partenariat avec ENEDIS

Conseil communautaire du 29 septembre 2022

• Liste des délibérations
• Délibération n° 2022-51 - FPIC 2022
• Délibération n° 2022-52 - Redevance assainissement 2023
• Délibération n° 2022-53 - Budget General DM n° 1
• Délibération n° 2022-54 - Budget assainissement DM n° 2
• Délibération n° 2022-55 - Budget assainissement Emprunt
• Délibération n° 2022-56 - PETR Mâconnais Sud Bourgogne - Actualisation des délégués
• Délibération n° 2022-57 - EPAGE du bassin versant de la Grosne - Actualisation des délégués
• Délibération n° 2022-58 - SPL - Actualisation du représentant
• Délibération n° 2022-59 - Modification du tableau des effectifs
• Délibération n° 2022-60 - Agence économique régionale - Actualisation du représentant
• Délibération n° 2022-61 - SIRTOM de la Vallée de la Grosne - Actualisation des délégués
• Délibération n° 2022-62 - Assainissement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Sélection du prestataire
• Délibération n° 2022-63 - Reconduction du contrat DEMATIS
• Délibération n° 2022-64 - SIRAP avenant au contrat d’hébergement et de maintenance X’MAP et R’DICT
• Délibération n° 2022-65 - Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants
• Délibération n° 2022-66 - Charte partenariale de premier accueil social inconditionnel de proximité avec la Département de Saône-et-Loire
• Délibération n° 2022-67 - Modification du tableau des effectifs

Conseil communautaire du 6 septembre 2022

• Liste des délibérations
• Délibération n° 2022-44 - Election du Président de la Communauté de communes
• Délibération n° 2022-45 - Fixation du nombre de Vice-Présidents
• Délibération n° 2022-46 - Election des Vice-Présidents
• Délibération n° 2022-47 - Election des autres membres du Bureau communautaire
• Délibération n° 2022-48 - Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président
• Délibération n° 2022-49 - Lecture de la charte de l'élu local
• Délibération n° 2022-50 - Indemnités de fonction des élus

Conseil communautaire du 19 juillet 2022

• Liste des délibérations
• Délibération n° 2022-39 - Actualisation du Règlement du service d'assainissement collectif
• Délibération n° 2022-40 - Assainissement - Aménagement de lotissement communal ou privé
• Délibération n° 2022-41 - Contrat de coopération public-public entre le Département de Saône-et-Loire et la Communauté de communes
• Délibération n° 2022-42 - Modification des règlements de fonctionnement des micro-crèches de Dompierre-les-Ormes et Tramayes
• Délibération n° 2022-43 - Candidature à l'Appel à projet "Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales" 2022