Pièces 1 : Dossier du PLUi

Pièces 1.1 : Rapport de présentation
Rapport 1 : Cadre général - Arrêt
Rapport 2 : Paysage, patrimoine, état initial de l'environnement - Arrêt
Rapport 3 : Contexte urbain et mobilité - Arrêt
Rapport 4 : Démographie et habitat - Arrêt
Rapport 5 : Agriculture - Arrêt
Rapport 6 : Activités économiques - Arrêt
Rapport 7 : Synthèse, enjeux, perspectives - Arrêt
Rapport 8 :  justification des choix - Arrêt
Rapport 9 : Evaluation environnementale

Pièce 1.2 : PADD
PADD - Arrêt

Pièce 1.3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
OAP (Orientations d'Aménagement et Programmation)

Pièce 1.4
Règlement d'arrêt

Pièces 1.5 Zonage

Bourgvilain - Zonage
Bourgvilain - Destinations
Bourgvilain - Formes urbaines

Germolles-sur-Grosne - Zonage
Germolles-sur-Grosne - Destinations
Germolles-sur-Grosne - Formes urbaines

Pierreclos - Zonage
Pierreclos - Destinations
Pierreclos - Formes urbaines

Saint-Léger-sous-la-Bussière - Zonage
Saint-Léger-sous-la-Bussière - Destinations
Saint-Léger-sous-la-Bussière - Formes urbaines

Saint-Point - Zonage
Saint-Point - Destinations
Saint-Point - Formes urbaines

Serrières - Zonage
Serrières - Destinations
Serrières- Formes urbaines

Tramayes - Zonage
Tramayes - Destinations
Tramayes- Formes urbaines

Pièces 1.6 :Annexes

Pièces 1.6.1 : Annexes sanitaires
Annexes sanitaires
Zonage d'assainissement

Pièces 1.6.2 : Réglementation des boisements
Règlement des boisements Bourgvilain
Règlement des boisements Germolles-sur-Grosne
Règlement des boisements Saint Point et Serrières
Règlement des boisements Tramayes

Pièces 1.6.3 : Servitude d'utilité publique (SUP)
AC1
AC2
I3
I4
Plan SUP
PT2LH

Pièces 1.6.4 : Droit de Préemption Urbaine (DPU)
DPU